Déposée le 28 décembre 2000 par JANOT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ONE DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-06 du 9 février 2001.
Le déposant est JANOT Michel domicilié(e) 62 Rue du Général de Gaulle - 38520 - BOURG D'OISANS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JANOT Michel domicilié(e) 62 Rue du Général de gaulle - 38520 - BOURG D'OISANS - France.
La marque ONE DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074289.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ONE DAY est expirée depuis le 28 décembre 2020.
JANOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : Marie Rose
JANOT Michel - 62 Rue du Général de Gaulle - 38520 - BOURG D'OISANS - France
Monsieur JANOT Michel - 62 Rue du Général de gaulle - 38520 - BOURG D'OISANS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2010 n°2447601 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-28
Vêtements - chaussures chapellerie Sellerie bagages Articles de sports (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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